- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- File
- 1901 - 1950
Part of Archives communales de Founex
Tableaux
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Tableaux
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Avis, tableaux
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Avis, correspondance
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Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
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Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Préposé agricole, feu bactérien
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Correspondance, rapports
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
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Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
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Correspondance
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Correspondance
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Plans
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
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Plans
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
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Correspondance
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correspondance, procès-verbaux de séances, procès-verbaux de chantiers, convention, budget, rapports, plans
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
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Correspondance, procès-verbaux, listes des travaux, statuts, plans
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Correspondance, conventions, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, avis de fouilles, plans
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
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Correspondance, avis d'enquête
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Correspondance, procès-verbal, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis, plans, schémas, photographies, factures
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, offres, photographies imprimées, tableaux comparatifs des soumission, avis d'enquête, fouille d'enquête, rapports techniques, convention d'expropriation, acte de division de vente et de réunion de biens-fonds, tableau de mutation, tableau comparatif de plantation d'arbres, convention (copie, 1973, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement
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Correspondance, procès-verbaux, autorisations de fouille, devis, tableaux des coûts, plans
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Correspondance, photographies imprimées, offres, autorisations de fouille, plans
Chemin du Pralet : installation d'un miroir
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Correspondance, plan
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Correspondance, procès-verbaux des séances de chantier, préavis municipal, extrait de procès-verbal, décompte final des travaux, plans
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Correspondance, avis d'enquête, plans
Réaménagement du chemin des Fontaines
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Correspondance, devis, budget estimatif, photographies imprimées, dossier d'appel d'offre, offres, préavis municipaux, rapports de la commission des routes, factures (copies), procès-verbaux de chantier, notes techniques, tableau des soumissions, rapport de la commission des finances, analyse environnementale, procès-verbal, bilan final, tableau de mutation, CD-ROM, plans
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
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Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Société de sauvetage de Coppet
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Correspondance
Union instrumentale du cercle de Coppet
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Correspondance, procès-verbal
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, coupures de presse
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Correspondance
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
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Correspondance, statuts, calendrier des manifestations (2014-2015), procès-verbal (2008), rapport (2009)
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Résumés de budgets transmis à l’Etat de Vaud
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
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Correspondance, plans
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
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Correspondance, tableaux de mutations, plans
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Correspondance, acte notarié
Location de l’Ancienne Grande Salle communale
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Correspondance, liste des sociétés utilisant la salle
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
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Correspondance, offre, enquête
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
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Correspondance, factures
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
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Constat des façades des immeubles bordiers, constat à l'intérieur de l'immeuble sis au no 7 Grand'Rue
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
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Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
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Correspondance
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
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Correspondance, procès-verbaux de la délimitation de la traversée, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, mémoire technique, plans
Elargissement et aménagement du chemin de la Treille
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Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, conventions entre la Commune de Founex et les propriétaires concernés, photographies, procès-verbaux de chantier, tableaux comparatifs des soumissions, avis d'enquête, plans
Cheminement piétonnier entre la Grand'Rue et la route de Founex
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Correspondance, photographies imprimées, procès-verbal de chantier, plans
Chemin des Arrenny : création d'un trottoir
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Correspondance
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Correspondance, plans
Chemin de Balessert : élargissement
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, tableaux des terrains à exproprier, convention avec la SI ERSI SA, avis d'enquête, tableaux des réquisitions pour le registre foncier, plans
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Correspondance, devis, rapports, plans, photographies
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
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Procès-verbaux des séances de chantier (manque le n°9), correspondance, dossier de soumission, offres, devis, conventions, rapport technique, plans
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Correspondance, plan
Réfection du chemin de l'Oche Combe
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, préavis, avis d'enquête, convention d'expropriation pour cause d'intérêt public, rapport d'analyse des revêtements de la chaussée, dossier d'appel d'offre, factures, notes techniques, plans, CD-ROM
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Correspondance, procès-verbaux de chantier (lacune no 1), préavis municipal, décompte final des travaux, plans
Routes communales : travaux d'entretien
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Correspondance, devis
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
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Correspondance, photographies imprimées, extrait de procès-verbal
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Correspondance
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Correspondance, coupures de presse, procès-verbaux, comptes-rendus, photographies
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Correspondance, statuts
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Correspondance, CNF Info, procès-verbaux, statuts
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, statuts
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
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Correspondance, procès-verbaux, comptes du FC Founex Sports
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Correspondance, photographies imprimées
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, demande de permis temporaire, factures, rapports de police, déclaration de sinistre, formulaire
Founex Loisirs, Société de développement
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Correspondance, calendriers des manifestations, coupure de presse
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Correspondance
Société féminine de gymnastique
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Correspondance
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Correspondance, statuts, procès-verbal
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Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
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Correspondance, plans