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Notices descriptivesDomaines et routes : domaines (terrains communaux)
Domaines et routes : domaines (terrains communaux)
Domaines et routes : conduite Chéserex-Eysins
Domaines et routes : conduite Chéserex-Eysins
Domaines et routes : décharge « Creux-du-Chêne »
Domaines et routes : décharge « Creux-du-Chêne »
Domaines et routes : AEB, plans d’exécution et de repérage
Domaines et routes : AEB, plans d’exécution et de repérage
Domaines et routes : Village d’Eysins, projet d’alignement
Domaines et routes : Village d’Eysins, projet d’alignement
Domaines et routes : projet d’alignement
Domaines et routes : projet d’alignement
Domaines et routes : cimetière
Domaines et routes : cimetière
Domaines et routes : décharges
Domaines et routes : décharges
Domaines et routes : adduction d’eau « Au Village »
Domaines et routes : adduction d’eau « Au Village »
Domaines et routes : canalisations Grens-Signy
Domaines et routes : canalisations Grens-Signy
Ligne électrique EOS-CFF Galmiz-Verbois : Tronçon Vaux-sur-Morges – Eysins
Ligne électrique EOS-CFF Galmiz-Verbois : Tronçon Vaux-sur-Morges – Eysins
Dép TP : CGN, ligne Nyon-St-Cergue- Morez
Dép TP : CGN, ligne Nyon-St-Cergue- Morez
Cadastre anciennes décharges
Cadastre anciennes décharges
Annexe à la servitude foncière parcelle communale No 48
Annexe à la servitude foncière parcelle communale No 48
Création du Monument Juste Olivier célébré à Eysins le 5 octobre 1907
Création du Monument Juste Olivier célébré à Eysins le 5 octobre 1907
Placards de la République helvétique entre 1798 et 1799
Placards de la République helvétique entre 1798 et 1799
Assurance mutuelle cantonale contre l'incendie du mobilier, commune d'Eysins, dressé en 1850
Assurance mutuelle cantonale contre l'incendie du mobilier, commune d'Eysins, dressé en 1850
Etat civil, naturalisations
Etat civil, naturalisations
Anciens actes d'origine
Anciens actes d'origine
Instruction publique
Instruction publique
Améliorations foncières. Réunions parcellaires Signy-Grens-Eysins
Améliorations foncières. Réunions parcellaires Signy-Grens-Eysins
Temple
Temple
Temple Eysins-Signy. Pièces annexes soit ventes pour le temple, achats de terrain, rapports du Service des bâtiments de l'Etat
Temple Eysins-Signy. Pièces annexes soit ventes pour le temple, achats de terrain, rapports du Service des bâtiments de l'Etat
Alignements, extensions. Plans de situation des bâtiments à l'échelle 1:500, levés par E. Pelichet, géomètre à Nyon
Alignements, extensions. Plans de situation des bâtiments à l'échelle 1:500, levés par E. Pelichet, géomètre à Nyon
Egouts
Egouts
Ruisseaux et fontaines
Ruisseaux et fontaines
Eau
Eau
Routes et rues. Route de Crans à Eysins, projet de ré-élargissement et tracé de la voie de chemin de fer, plans annulés et renvois du cadastre
Routes et rues. Route de Crans à Eysins, projet de ré-élargissement et tracé de la voie de chemin de fer, plans annulés et renvois du cadastre
Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Rapports de la fiduciaire sur les comptes
Rapports de la fiduciaire sur les comptes
Budgets
Budgets
Centrale suisse d’émission des communes
Centrale suisse d’émission des communes
Actes de décès et permis d'inhumation
Actes de décès et permis d'inhumation
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Copies de lettres
Copies de lettres
Correspondance Département cantonal de l’Agriculture
Correspondance Département cantonal de l’Agriculture
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
Correspondance Département cantonal des travaux publics
Correspondance Département cantonal des travaux publics
Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
Préfecture
Préfecture
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Affaires communales
Affaires communales
Affaires communales : pièces annexes aux séances
Affaires communales : pièces annexes aux séances
Conseil communal : secrétariat
Conseil communal : secrétariat
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Anciennes obligations et acquis
Anciennes obligations et acquis
Reconnaissances-redevances
Reconnaissances-redevances
Montagne de La Pillaz
Montagne de La Pillaz
Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
Procès instruit au tribunal de Nyon entre les honorables communiers d'Eysins, acteurs contre la noble bourgeoisie de Nyon au sujet du pâturage commun. Le litige se prolongera encore jusqu'en 1722
Procès instruit au tribunal de Nyon entre les honorables communiers d'Eysins, acteurs contre la noble bourgeoisie de Nyon au sujet du pâturage commun. Le litige se prolongera encore jusqu'en 1722
Pièces annexes au Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Sinistre grêle du 20 juin 2013
Sinistre grêle du 20 juin 2013
Société privée de sécurité : Protectas
Société privée de sécurité : Protectas
Protectas
Protectas
Société privée de sécurité Protectas
Société privée de sécurité Protectas
Police intercommunale, régionale
Police intercommunale, régionale
Assistant de sécurité publique intercommunal
Assistant de sécurité publique intercommunal
Caisse Intercommunal de Pensions (CIP)
Caisse Intercommunal de Pensions (CIP)
Arrêts de bus et abribus
Arrêts de bus et abribus
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Signalisation, marquage et plaques de rue
Signalisation, marquage et plaques de rue
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Sentences municipales, amendes
Sentences municipales, amendes
Circulation, stationnement, signalisation, accidents, radar
Circulation, stationnement, signalisation, accidents, radar
Radar : contrôle de vitesse
Radar : contrôle de vitesse
Contrôle de vitesse
Contrôle de vitesse
Stationnement
Stationnement
Affichage, procédés-réclames
Affichage, procédés-réclames
Procédés de réclame
Procédés de réclame
Circulation sur la route d'Arnex
Circulation sur la route d'Arnex
Radar
Radar
Circulation, stationnement, signalisation, accidents et radar
Circulation, stationnement, signalisation, accidents et radar
Circulation
Circulation
Signalisation et contrôle de vitesse
Signalisation et contrôle de vitesse
Interventions
Interventions
Succession de J. R.
Succession de J. R.
Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
Service hivernal
Service hivernal
Dossiers du personnel communal
Dossiers du personnel communal
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
Personnel sorti : J. K.
Personnel sorti : J. K.
Déneigement
Déneigement
Succession de J. R.
Succession de J. R.
Personnel auxiliaire : travail d’été
Personnel auxiliaire : travail d’été
Impôts frontaliers
Impôts frontaliers
Taxes communales
Taxes communales
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