Archives Communales du Canton de Vaud

Convention concernant le financement des locaux et de leur équipement en mobilier pour les prestations d’information et de conseil personnalisés en matière d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière, dispensées par l’Office cantonal d’orientation scolaire et professionnelle, Centre OSP Ouest

Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud

Contrôle des denrées alimentaires

Organisation du service local ou régional

Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs

Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)

Règlements communaux sur la distribution de l’eau

Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

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Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie

Site internet

Fibre optique

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Correspondance reçue et expédiée avec les communes

Correspondance expédiée

Correspondance expédiée

Société de Jeunesse de Le Vaud

Tennis-Club de Le Vaud

Budgets

Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007

Alpages communaux : adjudications

Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz

Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux

Route cantonale 34d (Route de Bassins) : aménagement d'un trottoir et de canalisations d'eau usée et réseau d'eau sous pression

Assainissement des eaux usées

Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"

Egouts et collecteurs

Egouts et collecteurs : entretien

Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"

Service des eaux, sols et assainissement

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"

Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"

Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"

Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine

Mamans de jour

Règlement du Conseil Général

Règlement du Conseil général

Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires

Règlement concernant le poste d'employé communal

Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud

Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles

Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

Règlement communal sur la distribution de l’eau

Règlement sur la taxe de séjour

Fête du Premier Août

Rôle des contribuables

Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil

Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux

Cadastre

Fractionnement parcellaire

Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal

Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins

Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts

Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"

Egouts et collecteurs

Plan à long terme des canalisations

Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"

Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.

Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions

Ruisseau La Torne

Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud

Contrôle des denrées alimentaires

Organisation du service local ou régional

Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs

Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)

Règlements communaux sur la distribution de l’eau

Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Règlement sur le Service hivernal de déneigement

Règlement du Conseil communal

Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)