Cote
CH 001660-3 A-(1)-R-a-(b)
Titre
Etrangers et confédérés
Date(s)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
4 Registres (33.5x47x11cm).
Nom du producteur
(1961-actuel)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Les registres des étrangers et confédérés retracent le séjour à Prilly des personnes issues de l'étranger ou d'autres cantons suisses.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation illimitée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
La loi fédérale sur l'état civil prévoit une réserve de consultation publique de 120 ans.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
03.06.2013