Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3748
Titre
Démolition du bâtiment ECA 316a-b-c et construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 2007-06-26 - 2011-05-10 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Boîte, 9cm.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Av. du Château 5, PEP Pré Bournoud. Parcelle n°423. Coordonnées géographiques: 536'030 / 154'180. ECA n°316. CAMAC n°92653. Architecte Atelier d'architecture 3MB3 SA - Montant (B.), Stendardo (C.). Enquête du 10.01.2009 au 09.02.2009; permis de construire délivré le 20.04.2009; permis d'habiter délivré le 02.05.2011. Demande permis de construire, formulaires, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, élévations. Photomontages.