Cote
Titre
Date(s)
- 1964-03-06 - 1972-06-12 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 6 plans, 13p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Aux Flumeaux-Dessous / A Malley. Propriété Savary SA, terrain loué aux CFF. Enquête du 13.03.1964 au 22.03.1964; permis de construire délivré le 13.04.1964. Demande permis de construire, observations, feuille d'enquête, permis de construire, correspondance au sujet de l'exploitation des hangars.
Plans: situation, plans, façades.Lieu concerné: Aux Flumeaux-Dessous / A Malley. Propriété Savary SA, terrain loué aux CFF. Enquête du 13.03.1964 au 22.03.1964; permis de construire délivré le 13.04.1964. Demande permis de construire, observations, feuille d'enquête, permis de construire, correspondance au sujet de l'exploitation des hangars.
Plans: situation, plans, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1254