Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(002)-1210
Titre
Création d'une terrasse pour une maison d'habitation, villa.
Date(s)
- 1956-01-10 - 1956-02-27 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 plan, 5p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Broye, Ch. des Aubépines 5 b. Propriété Curchod (Alexandre). Auteur des plans: Borsa (Pierre-J.). Enquête du 25.01.1956 au 04.02.1956; permis de construire délivré le 17.02.1956. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: plan, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 678