Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1513
Titre
Création d'une fenêtre en façade ouest.
Date(s)
- 1946-07-30 - 1961-02-08 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 plan, 8p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de la Pernette 7. Parcelle n°655. ECA n°1038. Propriété Addor (Rémy et André). Enquête administrative; permis de construire délivré le 20.05.1960; permis d'habiter délivré le 08.02.1961. Observations, permis d'utiliser. Plans: façades sud et ouest.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 981