Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1496
Titre
Création d'un balcon.
Date(s)
- 1960-01-21 - 1960-01-30 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 calque, 6p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. Du Bel-Orne 14. Parcelle n°768. Propriété Blanchoud (Hubert). Enquête administrative. Permis de construire accordé le 07.04.1960. Demande d'autorisation, observation, réponse. Plans: console de balcon, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 964