Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(001)-1153
Titre
Construction d'une poussinière, dans le cadre d'un parc avicole.
Date(s)
- 1941-09-01 - 1955-05-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 1 calque, 5p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Rte de Broye 16. Parcelle n°241. ECA n°1208. Propriété Niederer (Paul). Enquête du 24.03.1955 au 02.04.1955; permis de construire délivré le 20.04.1955. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire. Plans: situation, plan.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
E 621