Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(006)-1683
Titre
Construction d'une marquise.
Date(s)
- 1962-02-08 - 1964-02-24 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 13p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A la Vallombreuse, Ch. de la Rapille 2. Parcelle n°16. ECA n°1450. Propriété SI Vallombreuse SA - Parc E. Auteur des plans: Collomb (Henry). Enquête du 26.11.1962 au 05.12.1962; permis de construire délivré le 13.12.1962. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: façade nord, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1152