Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1967
Titre
Construction d'une annexe.
Date(s)
- 1967-03-10 - 1967-06-02 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 carte, 2 plans, 12p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Charmilles 6, Chalet L'Ensoleillé. Parcelle n°297. Coordonnées géographiques: 535'400 / 154'750. ECA n°1284. Propriété Borel (Claude). Auteur des plans: Pithon & Adatte. Enquête du 21.04.1967 au 30.04.1967; permis de construire délivré le 22.05.1967; permis d'habiter délivré le 07.07.1967. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire. Plans: situation, plan des transformations.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1436