Dossier 1368 - Construction d'un poulailler.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(003)-1368

Titre

Construction d'un poulailler.

Date(s)

  • 1957-06-27 - 1958-12-10 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 2 plans, 14p. corr., 3 croquis.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. Du Bel-Orne 13. Parcelle n°742. Propriété Schedler (Jacob). Auteur des plans: Borel. Enquête du 13.09.1958 au 22.09.1958. Permis de construire accordé le 17.12.1958. Demande d'autorisation, plans, oppositions, réponse (négative), correspondance au sujet du poulailler construit sans autorisation. Plans: situation, façades, croquis du poulailler.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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