Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1548
Titre
Construction d'un hangar.
Date(s)
- 1960-12-15 - 1961-01-30 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 9p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Belmont. Propriété Martinella (François). Auteur des plans: Badoux (Pierre). Enquête du 30.12.1960 au 09.01.1960. Demande permis de construire, observations, oppositions.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1016