Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1993
Titre
Construction d'un garage préfabriqué en éternit et lignat.
Date(s)
- 1967-10-19 - 1968-03-15 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 cartes, 4 plans, 14p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Baumettes 5. Parcelle n°697. Coordonnées géographiques: 536'113 / 153'750. ECA n°766. Propriété Pouly (Oswald). Entreprise Viglino (Jean). Enquête du 08.11.1967 au 17.11.1967; permis de construire délivré le 20.11.1967; permis d'habiter délivré le 15.03.1968. Feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, plan des garages.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1462