Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1969
Titre
Construction d'un garage préfabriqué.
Date(s)
- 1967-03-20 - 1970-05-13 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 4 plans, 7p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Baumettes. Parcelle n°696. Coordonnées géographiques: 536'110 / 153'740. Propriété Feusi (Alfred). Entreprise Borel Frères. Enquête du 21.04.1967 au 30.04.1967; permis de construire délivré le 22.05.1967; permis d'habiter délivré le 13.05.1970. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, plans du garage .
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1438