Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1931
Titre
Construction d'un garage préfabriqué.
Date(s)
- 1966-10-03 - 1967-05-11 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 8p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Chardonnerets 10. Parcelle n°740. Coordonnées géographiques: 536'050 / 153'550. ECA n°1551. Propriété Favre (Marcel). Auteur des plans: Badoux (P.). Entreprise Borel Frères. Enquête du 26.10.1966 au 04.11.1966; permis de construire délivré le 18.11.1966; permis d'habiter délivré le 11.05.1967. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis d'utiliser
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1400