Dossier 1931 - Construction d'un garage préfabriqué.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1931

Titre

Construction d'un garage préfabriqué.

Date(s)

  • 1966-10-03 - 1967-05-11 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 2 plans, 8p. corr., 1 carte.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. des Chardonnerets 10. Parcelle n°740. Coordonnées géographiques: 536'050 / 153'550. ECA n°1551. Propriété Favre (Marcel). Auteur des plans: Badoux (P.). Entreprise Borel Frères. Enquête du 26.10.1966 au 04.11.1966; permis de construire délivré le 18.11.1966; permis d'habiter délivré le 11.05.1967. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis d'utiliser

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1400

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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