Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1947
Titre
Construction d'un garage pour un véhicule.
Date(s)
- 1966-11-10 - 1967-05-09 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 2 cartes, 11p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Creuses 19. Parcelle n°357. Coordonnées géographiques:154'730 / 536'005. ECA n°1335. Propriété Dejardin (Xavier). Auteur des plans: Moulin (Gilbert). Entreprise Bois (Angelo). Enquête du 30.11.1966 au 09.12.1966; permis de construire délivré le 12.12.1966; permis d'habiter délivré le 09.05.1967. Demande permis de construire, descriptif, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, plan.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1416