Dossier 1947 - Construction d'un garage pour un véhicule.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1947

Titre

Construction d'un garage pour un véhicule.

Date(s)

  • 1966-11-10 - 1967-05-09 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 2 plans, 2 cartes, 11p. corr.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. des Creuses 19. Parcelle n°357. Coordonnées géographiques:154'730 / 536'005. ECA n°1335. Propriété Dejardin (Xavier). Auteur des plans: Moulin (Gilbert). Entreprise Bois (Angelo). Enquête du 30.11.1966 au 09.12.1966; permis de construire délivré le 12.12.1966; permis d'habiter délivré le 09.05.1967. Demande permis de construire, descriptif, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, plan.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1416

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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