Dossier 1996 - Construction d'un garage et aménagement d'une place de stationnement.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1996

Titre

Construction d'un garage et aménagement d'une place de stationnement.

Date(s)

  • 1967-10-26 - 1972-04-27 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 6 plans, 1 article presse, 19p. corr.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. des Charmilles 10, Les Zinnias. Parcelle n°295. Coordonnées géographiques: 535'510 / 154'802. ECA n°898. Propriété Giroud (Clarisse). Auteur des plans: Alioth (Jean P.). Enquête du 08.12.1967 au 18.12.1967; permis de construire délivré le 23.01.1968; permis d'habiter délivré le 08.07.1970. Demande permis de construire, descriptif, feuille d'enquête, observations, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans des garages en sous-sol.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1465

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