Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1481
Titre
Construction d'un garage à 2 boxes.
Date(s)
- 1958-07-30 - 1960-02-22 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 8p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Fontadel 2-4. Parcelle n°469. ECA n°1367. Propriété SI Fontan SA. Auteur des plans: Pahud (Arnold & Georgette). Enquête du 04.02.1960 au 13.02.1960; permis de construire délivré le 22.02.1960. Demande permis de construire, descriptif, feuille d'enquête, permis de construire. Plans: situation, plan d'exécution.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 949