Dossier 2000 - Construction d'un garage.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-2000

Titre

Construction d'un garage.

Date(s)

  • 1967-12-22 - 1970-05-13 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 1 carte, 4 plans, 8p. corr.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de Belmonthoux 19. Parcelle n°122. Coordonnées géographiques: 536'050 / 154'800. ECA n°1148. Propriété Bertholet (Gérard). Auteur des plans: Bertholet (G.). Enquête du 17.01.1968 au 26.01.1968; permis de construire délivré le 05.02.1968; permis d'habiter délivré le 13.05.1970. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans du garage.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1469

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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