Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(007)-1756
Titre
Construction d'un garage.
Date(s)
- 1963-10-10 - 1963-12-02 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 10p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Bellevue. Propriété Urfer (Frédéric). Auteur des plans: Bertholet (G.). Enquête du 09.11.1963 au 18.11.1963; permis de construire délivré le 02.12.1963. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire. Plans: situation, plan et façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1223