Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1573
Titre
Construction d'un garage.
Date(s)
- 1961-03-14 - 1962-01-18 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 12p. corr., 2 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Planches, Ch. des Planches 28. Parcelle n°792. ECA n°26. Propriété Bongard (Ernest). Auteur des plans: Steiner (Willy). Enquête du 15.04.1961 au 24.04.1961; permis de construire délivré le 04.05.1961; permis d'habiter délivré le 18.01.1962. Demande permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, plan, façades, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1041