Dossier 1568 - Construction d'un garage.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1568

Titre

Construction d'un garage.

Date(s)

  • 1960-09-13 - 1961-04-26 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 6 plans, 18p. corr.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Au Grand-Pré, Ch. du Platane. Propriété Martin (André). Entreprise Bertola (Victor). Enquête du 06.04.1961 au 15.04.1961; permis de construire délivré le 26.04.1961; permis d'habiter délivré le 21.11.1961. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: situation, plans, coupes et façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1036

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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