Dossier 1538 - Construction d'un garage.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1538

Titre

Construction d'un garage.

Date(s)

  • 1960-08-04 - 1963-01-10 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 2 plans, 10p. corr.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. Du Bel-Orne 14. Parcelle n°768. Propriété Blanchoud (Hubert). Auteur des plans: Atelier 421, Sturler & de Luigi architectes. Enquête du 02.11.1960 au 11.11.1960. Permis de construire accordé le 16.11.1960. Permis d'utiliser délivré le 10.01.1963. Demande d'autorisation, observations, permis. Plans: situation, plan, coupe et faces.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1006

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Règles et/ou conventions utilisées

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Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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