Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1479
Titre
Construction d'un garage.
Date(s)
- 1959-11-30 - 1960-06-03 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 8p. corr., 2 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Planches, Ch. des Planches. Propriété Gysin (Louise). Auteur des plans: Clément (Robert). Enquête du 04.01.1960 au 13.01.1960; permis de construire délivré le 29.01.1960; permis d'habiter délivré le 02.12.1960. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations. Plans: situation, plan du garage .
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 947