Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1403
Titre
Construction d'un garage.
Date(s)
- 1957-11-27 - 1959-08-05 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 11p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Au Crêt-des-Baumettes, Ch. de Bel-Orne 12. Parcelle n°767. ECA n°1461. Propriété Favre (André). Auteur des plans: Bertholet (G.). Enquête du 16.04.1959 au 26.04.1959; permis de construire délivré le 29.04.1959; permis d'habiter délivré le 05.08.1959. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, plan et façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 871