Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1925
Titre
Construction d'un déversoir de crues au ruisseau de En Broye.
Date(s)
- 1966-07-18 - 1967-01-06 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 9p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A Cery, Hôpital de Cery. Parcelle n°1. Propriété Etat de Vaud. Auteur des plans: Ledermann (C.A.). Enquête du 16.09.1966 au 26.09.1966; permis de construire délivré le 26.09.1966. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire. Plans: situation, profil, détails.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1394