Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1990
Titre
Construction d'un dépôt provisoire.
Date(s)
- 1967-09-29 - 1970-05-26 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 17p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. du Vieux-Tilleul. Parcelle n°520. Coordonnées géographiques:153'945 / 536'095. Propriété Grasset (Suzanne), maître d'ouvrage: Pernet (Henri). Enquête du 20.10.1967 au 30.10.1967; permis de construire délivré le 16.11.1967; permis d'habiter délivré le 26.05.1970. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plan de la boutique provisoire.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1459