Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(008)-1842
Titre
Construction d'un couvert sur le Galicien (voûté).
Date(s)
- 1965-04-30 - 1985-06-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 7 plans, 33p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A Malley / En Plan, Av. du Chablais / Ch. de la Gravière. Parcelle n°923. Coordonnées géographiques: 535'940 / 153'080. ECA n°1600. Propriété Ramelet Frères SA. Auteur des plans: Bujard & Roessler. Enquête du 26.05.1965 au 04.06.1965; permis de construire délivré le 19.07.1965. Demande permis de construire, observations, opposition, permis de construire, réquisitions pour le registre foncier (mention de précarité), permis d'utiliser, radiation de la mention de précarité. Plans: situation, plan, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1311