Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1937
Titre
Construction d'un couvert.
Date(s)
- 1966-09-27 - 1970-08-12 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 4 plans, 25p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de la Meunière. Parcelle n°892. Coordonnées géographiques: 535'850 / 153'480. ECA n°1063. Propriété Resal SA. Auteur des plans: Blanc (Claude). Enquête du 12.11.1966 au 21.11.1966; permis de construire délivré le 25.01.1967; permis d'habiter délivré le 08.07.1970. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, convention, correspondance. Plans: situation, plan du rez-de-chaussée, façades, coupe de l'atelier.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1406