Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(007)-1715
Titre
Construction d'un centre paroissial.
Date(s)
- 1960-10-14 - 1965-02-12 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 5 cartes, 17p. corr., 20 plans.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Sus-Vellaz, Ch. du Vieux-Collège 3. Parcelle n°548. ECA n°1501. Propriété Association du Temple protestant de St-Etienne. Auteur des plans: Cahen (Jean-Pierre). Enquête du 16.04.1963 au 25.04.1963; permis de construire délivré le 27.05.1963; permis d'habiter délivré le 12.02.1965. Descriptif, feuille d'enquête, observations, permis d'habiter. Plans: situation, plans du sous-sol avec abri et canalisations, plans des niveaux et galeries, coupes, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1182