Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1971
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa semi-préfabriquée.
Date(s)
- 1967-02-24 - 1969-01-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 15 plans, 44p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Broye. Parcelle n°286. Coordonnées géographiques: 535'450 / 154'700. Propriété Guilloud (François, 2 enfants de). Auteur des plans: Kammer (Charles). Enquête du 26.04.1967 au 05.05.1967; projet non réalisé. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, opposition, correspondance, renoncement au projet. Plans: situation, plans.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1440