Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1579
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa à plusieurs logements.
Date(s)
- 1961-04-13 - 1964-11-13 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 9 plans, 23p. corr., 7 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A la Possession, Av. du Château 81. Parcelle n°244. ECA n°1498. Propriété SI Villa-Château SA puis SI Av. du Château SA (suite au changement de nom de la SI). Auteur des plans: Plancherel (Alexandre). Enquête du 09.05.1961 au 18.05.1961; permis de construire délivré le 05.06.1961; permis d'habiter délivré le 13.11.1964. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1047