Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1455
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa à plusieurs logements.
Date(s)
- 1959-09-25 - 1960-10-20 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 6 plans, 21p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Baumettes 22. Parcelle n°729. ECA n°1348. Propriété Bay (Bruno). Auteur des plans: Calame (Bernard). Enquête du 02.10.1959 au 12.10.1959; permis de construire délivré le 09.11.1959; permis d'habiter délivré le 28.07.1960. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, façades, projet de charpente.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 923