Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(009)-0436
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Date(s)
- 1938-11-01 - 1939-06-20 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 8 plans, 7p. corr., 4 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Aux Creuses, Ch. des Cottages 6. Parcelle n°105. ECA n°954. Propriété La Croisette SA. Enquête du 03.12.1938 au 13.12.1938; permis de construire délivré le 13.12.1938; permis d'habiter délivré le 20.06.1939. Demande mise à l'enquête, correspondance, observations, permis d'habiter. Plans: situation, coupe, façades, plans des niveaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1161