Dossier 0436 - Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(009)-0436

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.

Date(s)

  • 1938-11-01 - 1939-06-20 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 8 plans, 7p. corr., 4 cartes.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Aux Creuses, Ch. des Cottages 6. Parcelle n°105. ECA n°954. Propriété La Croisette SA. Enquête du 03.12.1938 au 13.12.1938; permis de construire délivré le 13.12.1938; permis d'habiter délivré le 20.06.1939. Demande mise à l'enquête, correspondance, observations, permis d'habiter. Plans: situation, coupe, façades, plans des niveaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique. Cote service: A 1161

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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