Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1518
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Date(s)
- 1960-06-01 - 1960-07-20 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 10p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A la Possession, Ch. de Perréaz. Propriété Crausaz (Gustave). Auteur des plans: Pezzani (Rémy). Enquête du 16.06.1960 au 26.06.1960. Demande permis de construire, observations, refus. Plans: situation, profil en long et en travers.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 986