Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1516
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Date(s)
- 1960-02-17 - 1961-09-22 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 5 plans, 15p. corr., 3 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Belmonthoux, Ch. du Courtil 6. Parcelle n°113. ECA n°1384. Propriété Mischler (André). Auteur des plans: Bertholet (G.). Enquête du 13.06.1960 au 23.06.1960; permis de construire délivré le 19.07.1960; permis d'habiter délivré le 22.09.1961. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 984