Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1494

Titre

Date(s)

1960-02-12 - 1961-08-22 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 5 plans, 22p. corr., 6 cartes.

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: En Belmonthoux, Ch. du Courtil 2. Parcelle n°114. Propriété Cornuz (Marcel). Auteur des plans: Bertholet (G.). Enquête du 22.03.1960 au 31.03.1960; permis de construire délivré le 06.07.1960; permis d'habiter délivré le 02.02.1961. Demande permis de construire, observations, permis d'habiter, permis de construire. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupe.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 962

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

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Identifiant de la description

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 1494 - Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.