Dossier 1915 - Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1915

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.

Date(s)

  • 1965-10-21 - 1993-04-13 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 8 plans, 1 photocopie de plan, 3 cartes, 37p. corr.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Au Grand-Pré, Ch. de la Grand-Vigne 10. Parcelle n°683. Coordonnées géographiques: 535'970 / 153'870. ECA n°1590. Propriété Gammeter (Roger ou Albert?). Auteur des plans: Atal. Enquête du 29.06.1966 au 08.07.1966; permis de construire délivré le 18.07.1966; permis d'habiter délivré le 27.01.1971. Demande permis de construire, observation, feuille d'enquête, observations, 1er permis de construire, 2ème enquête, observations, 2ème permis de construire, observations et correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupe, élévations.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1384

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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