Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1915
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Date(s)
- 1965-10-21 - 1993-04-13 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 8 plans, 1 photocopie de plan, 3 cartes, 37p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Au Grand-Pré, Ch. de la Grand-Vigne 10. Parcelle n°683. Coordonnées géographiques: 535'970 / 153'870. ECA n°1590. Propriété Gammeter (Roger ou Albert?). Auteur des plans: Atal. Enquête du 29.06.1966 au 08.07.1966; permis de construire délivré le 18.07.1966; permis d'habiter délivré le 27.01.1971. Demande permis de construire, observation, feuille d'enquête, observations, 1er permis de construire, 2ème enquête, observations, 2ème permis de construire, observations et correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupe, élévations.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1384