Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1583
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Date(s)
- 1961-03-03 - 1962-09-14 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 8p. corr., 3 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Derrière-le-Château, Ch. de la Buissonnière 10. Parcelle n°441. ECA n°1414. Propriété Saugy (Henri). Auteur des plans: Winckler SA, Gianella (A.). Enquête du 22.05.1961 au 31.05.1961; permis de construire délivré le 05.06.1961; permis d'habiter délivré le 14.09.1962. Demande permis, observations, permis d'habiter. Plans: situation, niveaux, coupe, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1051