Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1907
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements, tour et garages.
Date(s)
- 1965-10-29 - 1970-02-26 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 32 plans, 69p. corr., 4 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Au Grand-Pré . Coordonnées géographiques: 535'700 / 153'650. Propriété SI Grand-Pré Résidence SA / SI Tour Clair-Logis SA. Auteur des plans: Calame & Schlaeppi. Enquête du 25.05.1966 au 03.06.1966; permis de construire délivré le 18.07.1966; permis d'habiter délivré le 26.02.1970. Demande permis de construire, rapports, feuille d'enquête, observations, procès-verbaux de séances, permis de construire, procès-verbaux, rapports, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans des bâtiments et des installations.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1476