Dossier 1682 - Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements et garages.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(006)-1682

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements et garages.

Date(s)

  • 1962-10-22 - 1966-05-10 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 18 plans, 23p. corr., 9 cartes.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: A la Vallombreuse, Ch. de la Rapille 10. Parcelle n°180. ECA n°1519. Propriété SI Square-Champrilly C SA. Auteur des plans: Baudet (Alfred). Enquête du 26.11.1962 au 05.12.1962; permis de construire délivré le 12.12.1962; permis d'habiter délivré le 12.02.1965. Demande permis de construire, observations, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1151

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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