Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(006)-1682
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements et garages.
Date(s)
- 1962-10-22 - 1966-05-10 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 18 plans, 23p. corr., 9 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A la Vallombreuse, Ch. de la Rapille 10. Parcelle n°180. ECA n°1519. Propriété SI Square-Champrilly C SA. Auteur des plans: Baudet (Alfred). Enquête du 26.11.1962 au 05.12.1962; permis de construire délivré le 12.12.1962; permis d'habiter délivré le 12.02.1965. Demande permis de construire, observations, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1151