Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1447
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1958-06-19 - 1959-09-09 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 14 plans, 16p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Au Grand-Pré, Ch. de la Grand-Vigne. Propriété SI Grand Pré A-B-C-D SA. Auteur des plans: Bonnard (Pierre). Enquête du 07.08.1959 au 16.08.1959. Demande permis de construire, observations, refus. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 915