Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1431
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1959-06-29 - 1960-12-07 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 5 plans, 21p. corr., 11 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Fontadel 14. Parcelle n°481. ECA n°1370. Propriété SI Rosabel D SA. Auteur des plans: Dumartheray. Enquête du 18.07.1959 au 27.07.1959; permis de construire délivré le 17.09.1959; permis d'habiter délivré le 07.12.1960. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, façades, plans des niveaux, coupe, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 899