Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(001)-1129
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1954-10-22 - 1954-12-08 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 11p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Belmonthoux. Propriété Ritzmann (J. et P.). Auteur des plans: Dumartheray (P.). Enquête du 25.11.1954 au 04.12.1954; permis de construire refusé le 08.12.1954. Demande permis de construire, feuille d'enquête, oppositions, refus. Plans: situation, élévation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
E 597