Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(007)-1745
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1963-06-25 - 1966-03-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 7 plans, 18 p. de correspondance.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Sus-Vellaz, Ch. de la Lande. Propriété SI Sus-Vellaz D SA. Auteur des plans: David & Haari. Enquête du 02.08.1963 au 11.08.1963; permis de construire délivré le 23.09.1963. Demande permis de construire, observations, correspondance au sujet de la prolongation du permis de construire. Plans: situation, plan de l'entrée, plan des niveaux, coupe, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1212