Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(006)-1664
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1962-07-06 - 1962-09-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 22p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Sus-Vellaz, Rte de Neuchâtel 39. Parcelle n°518. Propriété SI Rte de Neuchâtel 39. Auteur des plans: Mollet & Trivelli. Enquête du 30.07.1962 au 09.08.1962; permis de construire délivré le 01.01.2001. Demande permis de construire, observations. Plans: plans des niveaux, façades et coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1133