Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(006)-1631
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1961-12-01 - 1965-02-12 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 11 plans, 13p. corr., 9 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A la Vallombreuse, Av. de la Rapille 6. Parcelle n°7. ECA n°1480. Propriété SI Valency-Bellevue SA. Auteur des plans: Baudet (Alfred). Enquête du 01.02.1962 au 10.02.1962; permis de construire délivré le 06.03.1962; permis d'habiter délivré le 12.02.1965. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupe, plan d'aménagement.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1100